Conditions générales d’inscription

Vous souhaitez participer à l’une, ou plusieurs activités proposées par l’Association. La présente inscription ne deviendra définitive qu’après son admission en fonction de sa date d’arrivée, étant précisé que l’Association pouvant recevoir plus de demandes d’inscriptions que de places disponibles, certaines inscriptions ne pourront être accueillies.
Dans cette hypothèse les chèques vous seront retournés sans délai, l’Association n’encaissant pas lesdits chèques tant que l’inscription n’est pas définitive, précisément pour respecter cette condition suspensive.

Le mode de traitement des inscriptions s’opère :
• par priorité aux anciens adhérents,
• par ordre d’arrivée des inscriptions des nouveaux adhérents.

À L’INSCRIPTION, IL EST EXIGÉ POUR TOUS LES USAGERS :

• Pour les activités sportives, un certificat médical d’aptitude de moins de trois mois est obligatoire (ce document est conservé par l’association),

Les activités débuteront mi-septembre 2011 et se termineront fin juin 2012 après les cours. Pour toutes les activités, nous nous engageons pour un minimum de 30 séances annuelles.

FRAIS DE DOSSIER/DROIT D’INSCRIPTION :

15 € pour les enfants, les adolescents et les adultes.
Obligatoire pour pratiquer une ou plusieurs activités et non remboursable.
La carte implique l’acceptation des règles qui régissent l’association.
Elle est nominative et valable de mi-septembre 2011 à fin juin 2012.
Tout usager n’étant pas à jour de cotisations se verra refuser l’accès à l’activité.

PARTICIPATION AUX FRAIS DE COURS :

Nos tarifs sont forfaitaires. Ils sont calculés en fonction du prix de revient de chaque activité et de sa durée et tiennent compte des jours fériés et des périodes de suspension des activités.
Les participations doivent impérativement être réglées au moment de l’inscription.
Pour la participation aux cours, il est possible d’en faire le règlement en nous déposant 4 chèques pour paiement différé (1 par mois).
Il vous est également possible de payer par ticket loisir, bon CAF, Coupons Sport ANCV, Chèques-Vacances ANCV, Réduc-sport.
La participation aux frais de cours s’effectue au siège de l’association,
Mairie du VIe, 78, rue Bonaparte 75006 Paris
Tél. : 09 60 41 03 46 – 01 46 34 67 41
Fax : 01 40 46 75 86
Site internet : www.sportetloisirs6.com
Courriel : info@sportetloisirs6.com
Réception du public : Mercredi, jeudi, vendredi de 10h à 12h30 et de 13h30 à 17h30

REMBOURSEMENT :

L’inscription vaut pour une année scolaire complète. Toute activité commencée est due et n’est pas remboursable.

Les absences du fait de l’usager ne sont ni remboursables ni rattrapables.
Le remboursement de la participation annuelle n’est pratiqué qu’en cas de circonstance exceptionnelle (accident, hospitalisation ou mutation professionnelle en province) dûment reconnue, sur présentation d’un justificatif officiel et d’une demande motivée présentée dans les 48 heures suivant l’arrêt de l’activité.
La cessation anticipée de l’activité pour cause de force majeure ainsi justifiée dans les délais impartis, ouvrira droit au remboursement des cotisations prorata temporis.

RÉDUCTIONS :

Une réduction de 15 € est prévue en cas d’inscription à une deuxième activité ou par famille.

DUREE DES COURS :

En ce qui concerne les cours de sports (tennis, aquagym, natation, gym-fitness, tennis de table, danse classique, danse moderne, éveil corporel, football en salle,) ceux-ci programmés selon l’activité pendant 45 mm, 1 heure, 1 heure 30, 2 heures, 2 heures 30, incluant déshabillage, cours, réhabillage. Le lieu de cours doit-être impérativement libéré à l’heure prévue pour la fin du cours mentionné sur le programme. Cette condition nous est
imposé pour des raisons de sécurité et d’assurance, quelque soit le lieu du cours.
Pour les cours de dessin, encadrement d’art, piano-clavier, anglais, la même règle ci-dessus doit être respecté, la mise en place et le rangement du matériel sont inclus dans la durée du
cours.

RESPONSABILITE :

L’association n’est responsable des mineurs que pendant le créneau horaire correspondant à l’activité choisie. Aucun enfant ne doit rester sur les installations au-delà de son cours.
Pour des raisons d’assurances et de sécurité, les cours doivent impérativement se terminer, ainsi que la libéralisation de la salle ou gymnase, à l’heure prévue par le programme des cours.
La présence des parents ou accompagnateurs est INTERDITE pendant les cours.
L’association décline toute responsabilité en cas de vol, perte ou détérioration de tout objet dans les équipements sportifs privés ou de la Ville de Paris.

PÉRIODES D’INTERRUPTION DES ACTIVITÉS :

Les activités sont interrompues :
Dès le dimanche soir suivant le 1er jour des vacances scolaires (sous réserve de fermeture exceptionnelle des gymnases ou salles) et durant toute leur durée pour toutes les activités (hors tennis jeu libre saison complète fermeture au mois d’août).
Les jours de fêtes légales.
Durant les congés scolaires, nous proposons des stages de tennis (voir les différentes dates ci-dessous). Vous pouvez imprimer le bulletin de pré-inscription sur le site www.sportetloisirs6.com le bulletin de pré-inscription.(cliquez ici)

Chers Adhérents,

À l’occasion du changement d’assureur, nous avons le plaisir de vous informer que nous sommes assurés depuis le 9 février 2011 à la MACIF (contrat MAS Vie associative).

LES GARANTIES :

1/ Responsabilités civiles :

§     Responsabilité générale
§     Responsabilité de mandataire sociale
§     Responsabilité de dépositaire

2/ La protection de vos droits :

§  Défense
§  Recours
§  Assistance juridique

3/ Les dommages corporels :
 
§  Invalidité
§  Décès
§  Frais d’obsèques
§  Frais médicaux

L’adhérent peut souscrire des garanties complémentaires s’il le souhaite en contactant l’association par mail qui transmettra immédiatement votre demande à la MACIF.

Par ailleurs, une copie du détail des couvertures peut-être fournie par l’association sur demande.

Restant à votre disposition, recevez chers Adhérents, nos cordiales salutations.

Le Président - Jacques LE BARAZER

Les informations ci-dessus ne sont pas contractuelles et sont susceptibles de modification sans préavis

 
Siège de l'Association : Mairie du 6ème - 78, Rue Bonaparte - 75006 Paris -
Tél. : 09 60 41 03 46 ou 01 46 34 67 41
Réception du Public : Mercredi, Jeudi, Vendredi de 10 h à 12 h 30 et 13 h 30 à 17 h 30, ou sur rendez-vous.